ACCORDS
CE - PAYS TIERS ET REGIMES PREFERENTIELS D'ECHANGES
Récapitulatif alphabétique des
accords 4-0000
ACCORD D'UNION DOUANIERE
ET DISPOSITIONS PREFERENTIELLES CE - TURQUIE
Echanges CE - Turquie : bases réglementaires
et principes 4-0005
Les régimes d'échange CE-Turquie
4-0010
Titres justificatifs de l'origine exigés
selon les régimes 4-0015
Politique commerciale et autres dispositions
4-0020
LES
ACCORDS CONCLUS PAR LA CE AVEC LES ETATS MEMBRES
DE L'AELE
(ISLANDE,
NORVEGE, SUISSE ET LIECHTENSTEIN)
Généralités 4-0030
Champ d'application et portée des accords
4-0040
Règles d'origine applicables dans le
cadre des accords d'association concernés
4-0050
Justification de l'origine : les preuves documentaires
4-0060
Règles d'origine pour les produits agricoles
couverts par des accords bilatéraux 4-0080
Les
règles d'origine avec la Suisse 4-0085
ACCORDS
D'ASSOCIATION CE-TUNISIE ET CE-MAROC ;
ACCORD DE COOPERATION CE-ALGERIE
Généralités 4-0030
Bases réglementaires et principes 4-0090
Les accords d'association CE-Tunisie et CE-Maroc
4-0095
Importation dans la CE des produits originaires
d'Algérie 4-0100
Importation en Algérie de produits communautaires
4-0105
Mesures préférentielles applicables
à certaines marchandises dans le cadre
des relations France - Algérie 4-0110
ACCORD ACP-CE DE
COTONOU ET REGIME D'ASSOCIATION CE-PTOM
Accord ACP / CE et régime CE / PTOM
: bases réglementaires et principes 4-0120
Régime tarifaire applicable aux marchandises
4-0130
Notion de produits originaires 4-0140
Documents justificatifs de l'origine à
l'entrée de la CE 4-0150
Documents justificatifs de l'origine à
l'entrée des Etats ACP ou des PTOM 4-0160
Régime
applicable à l'importation dans les territoires
d'outre-mer de la République française
4-0170
L'ACCORD D'ASSOCIATION
CE - MALTE
Bases réglementaires et principes 4-0180
Régime des échanges préférentiels
CE - Malte 4-0190
Règles d'origine applicables dans les
échanges préférentiels 4-0200
ACCORD D'ASSOCIATION
CE/ISRAEL
Accord CE/Israël : bases réglementaires
et principes 4-0210
Régime des échanges préférentiels
entre la Communauté et Israël 4-0220
Règles d'origine applicables dans les
échanges préférentiels 4-0230
Justification de l'origine : les preuves documentaires
4-0240
L'ACCORD D'ASSOCIATION
CE - CHYPRE
Bases réglementaires et principes 4-0250
Régime des échanges préférentiels
CE - Chypre 4-0260
Justification de l'origine : les preuves documentaires
4-0270
LES ACCORDS CE
- PAYS DU MACHRAK
Accord CE - pays du Machrak : bases réglementaires
4-0290
Importation dans la CE de produits originaires
des pays du Machrak 4-0300
Importation dans les pays du Machrak de produits
communautaires 4-0310
ACCORDS
CE/ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE
ET CE/CROATIE ;
IMPORTATIONS D'ALBANIE, DE BOSNIE-HERZEGOVINE
ET DE REPUBLIQUE FEDERALE DE YOUGOSLAVIE
Relations CE / pays de l'ex-Yougoslavie : principes
généraux 4-0320
Accords intérimaires sur le commerce
CE/Ancienne République yougoslave de Macédoine
(Arym)
et CE/Croatie 4-0330
Albanie, Bosnie-Herzégovine, et République
fédérale de Yougoslavie : préférences
accordées par la CE 4-0340
ACCORD CE - PRINCIPAUTÉ
D'ANDORRE
Bases réglementaires et principes 4-0350
Régime des échanges entre la
Communauté et Andorre 4-0360
ACCORD D'ASSOCIATION
INTERIMAIRE CE / AUTORITE PALESTINIENNE
Bases réglementaires et principes 4-0390
Régime des échanges entre les
parties 4-0039
Règles d'origine applicables dans les
échanges entre les parties 4-0400
Justification de l'origine : les preuves documentaires
4-0405
ACCORDS D'ASSOCIATION
ENTRE LA COMMUNAUTE D'UNE PART ET LES REPUBLIQUES
DE HONGRIE, DE POLOGNE, SLOVAQUE ET TCHEQUE D'AUTRE
PART
Bases réglementaires et principes 4-0410
Régime applicable aux échanges
de marchandises 4-0420
Règles d'origine applicables dans les
échanges entre les parties contractantes
aux accords 4-0430
ACCORD COMMERCIAL
CE - ILES FEROE
Base réglementaires et principes 4-0440
Régime des échanges CE-îles
Féroé 4-0450
"Règles d'origine applicables dans
les échanges CE - îles Féroé
; justification de l'origine 4-0460"
L'ESPACE ECONOMIQUE
EUROPEEN (EEE)
Généralités 4-0470
Institutions de l'EEE 4-0480
Produits concernés par l'accord EEE
4-0485
Règles d'origine dans l'Espace économique
européen 4-0490
ACCORD D'ASSOCIATION
ENTRE LA COMMUNAUTE ET LA ROUMANIE
Bases réglementaires et principes 4-0600
Régime applicable aux échanges
de marchandises 4-0610
Règles d'origine applicables dans les
échanges CE-Roumanie 4-0620
Justification de l'origine : les preuves documentaires
4-0630
ACCORD D'ASSOCIATION
ENTRE LA COMMUNAUTE ET LA BULGARIE
Bases réglementaires et principes 4-0700
Régime applicable aux échanges
de marchandises 4-0710
Règles d'origine applicables dans les
échanges CE-Bulgarie 4-0720
ACCORD INTERIMAIRE
DE COMMERCE ET D'UNION DOUANIERE ENTRE LA COMMUNAUTE
ET LA REPUBLIQUE DE SAINT-MARIN
Bases légales : 4-0730
Régime des échanges 4-0740
REGIME
PREFERENTIEL DES ECHANGES ENTRE LA COMMUNAUTE
ET LES TERRITOIRES
DE CEUTA ET MELILLA
Régime préférentiel CE
/ Ceuta et Melilla : bases réglementaires
et principes 4-0750
Critères requis pour l'application du
régime préférentiel 4-0760
ACCORD
DE LIBERALISATION DES ECHANGES ET MESURES D'ACCOMPAGNEMENT
ENTRE LA COMMUNAUTE ET L'ESTONIE
Bases réglementaires et principes 4-0770
Régime applicable aux échanges
de marchandises 4-0775
Règles d'origine applicables dans les
échanges CE/Estonie 4-0780
ACCORD
DE LIBERALISATION DES ECHANGES ET MESURES D'ACCOMPAGNEMENT
ENTRE LA COMMUNAUTE ET LA LETTONIE
Bases réglementaires et principes 4-0785
Régime applicable aux échanges
de marchandises 4-0790
Règles d'origine applicables dans les
échanges CE/Lettonie 4-0795
ACCORD
DE LIBERALISATION DES ECHANGES ET MESURES D'ACCOMPAGNEMENT
ENTRE LA COMMUNAUTE ET LA LITUANIE
Bases réglementaires et principes 4-0800
Régime applicable aux échanges
de marchandises 4-0805
Règles d'origine applicables dans les
échanges CE/Lituanie 4-0810
ACCORD CE/SLOVENIE
SUR LE COMMERCE ET LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT
Bases réglementaires et principes 4-0815
Régime des échanges préférentiels
CE - Slovénie 4-0820
Règles d'origine applicables aux échanges
préférentiels CE-Slovénie
4-0825
Justification de l'origine : les preuves documentaires
4-0830
ACCORDS DE PARTENARIAT
ET DE COOPERATION CE/ETATS DE LA CEI
Principes et bases réglementaires 4-0840
Portée des accords sur le plan des échanges
4-0845
ACCORD CE/AFRIQUE
DU SUD SUR LE COMMERCE, LE DEVELOPPEMENT ET LA
COOPERATION
Accord CE / Afrique du Sud : bases réglementaires
et principes 4-0855
Régime des échanges préférentiels
CE - Afrique du Sud 4-0860
Règles d'origine applicables dans les
échanges préférentiels 4-0865
ACCORD INTERIMAIRE
CE / MEXIQUE SUR LE COMMERCE ET LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT
Accord CE / Mexique : bases réglementaires
et principes 4-0870
Régime des échanges préférentiels
CE/Mexique 4-0875
Règles d'origine applicables dans les
échanges préférentiels 4-0880
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