 RELATIONS
FINANCIERES AVEC L'ETRANGER : GENERALITES
 Relations financières avec l'étranger
: textes de base 6-0000
Principales caractéristiques du régime
français des relations financières
avec l'étranger 6-0020
Champ d'application 6-0030
Les paiements dans l'Union européenne
6-0035
OBLIGATIONS DECLARATIVES
Déclarations statistiques auprès
de la Banque de France 6-0040
Déclaration des sommes transportées
par les voyageurs 6-0045
Obligations fiscales 6-0050
INVESTISSEMENTS DIRECTS
Définitions 6-0080
Régime des investissements directs français
à l'étranger 6-0090
Régime des investissements directs étrangers
en France 6-0100
Modalités 6-0110 
LE GROUPE COFACE
Le Groupe Coface : présentation et principes
6-0120
L'assurance prospection 6-0130
L'assurance crédit 6-0140
L'assurance change 6-0150
La garantie des investissements à l'étranger
6-0160
La solution @rating 6-0170
Les produits des filiales du Groupe Coface
6-0180
LES CREDITS A L'EXPORTATION (GENERALITES)
1-
Crédits de prospection
Facilités
de trésorerie susceptible d'être
accordées aux exportateurs 6-0310
2-
Crédits de préfinancement
Crédits de préfinancement spécialisés
(commandes fermes sur marchés individualisés)
6-0320
Financement
des stocks à l'étranger 6-0330
3- Mobilisation des créances
a court terme et avances en devises
Généralités 6-0340
Mobilisation des créances nées
sur l'étranger 6-0350
Avances
en devises 6-0360
4-
Financement des exportations selon les procédures
du moyen terme et du long terme
Définition des crédits administrés
6-0370
Les crédits export à moyen et
long terme en garantie pure 6-0380
Les crédits libres 6-0390
Crédits à l'exportation financés
en devises 6-0400
Remarques générales 6-0410 |
